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Sciences et technologies

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La réforme de l’organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres du ministère de la Défense et des anciens combattants

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Par le Colonel Morand DEROUX

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L’entretien est un acte de combat, apprenait-on autrefois… Le rythme des engagements actuels, la mise en service d’équipements technologiquement avancés, les contraintes de toute nature gardent à cette maxime toute son actualité. Mais l’organisation de cet «entretien» a profondément évolué. En effet, parmi toutes les réformes d’envergure conduites par la Défense et l’armée de Terre, celle du maintien en condition des matériels terrestres est une des plus ambitieuses et des plus réformatrices.

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Depuis 2008, le maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (MCO-T) fait l'objet d'une réforme d'envergure qui touche son organisation générale et l'ensemble de ses processus.

Conduite dans le cadre général de la réforme d'ensemble du ministère, elle se caractérise par la particularité du contexte dans lequel elle se déroule.

En effet, dans une période de fort engagement opérationnel des forces armées sur plusieurs théâtres d'opération, également marquée par la mise en service de nombreux matériels nouveaux, le maintien en condition opérationnelle des équipements doit être assuré sans rupture et avec un degré de performance particulièrement élevé, en dépit de la contrainte budgétaire et de la complexité des procédures contractuelles.

 

Enjeux et objectifs pour «une maintenance d'avance»

 

La réorganisation du MCO-T vise à obtenir un dispositif mieux adapté au besoin réel, plus facile à piloter en fonction des aléas économiques et opérationnels, à la fois plus réactif et plus efficient au regard de l'augmentation des coûts de soutien des matériels modernes, conjugués aux effets de vieillissement des parcs en service. Elle repose sur trois principes fondamentaux :

 

·         Premier principe: le découplage des responsabilités de maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'ouvrage déléguée et de maîtrise d'œuvre

 

Les états-majors d'armées et directions de services, maîtres d'ouvrage, sous la responsabilité globale de l'EMA, expriment leurs besoins à court, moyen et long terme, et attribuent les ressources en personnel ainsi que les ressources financières nécessaires au MCO-T.

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT), maître d'ouvrage délégué, définit et propose la stratégie et l'architecture globale du MCO-T les mieux adaptées à ces besoins et à l'homogénéisation potentielle des parcs et de leur soutien, au regard des prévisions de ressources (principalement du budget relatif à l'entretien programmé des matériels - EPM - et des capacités de main-d'œuvre en régie). Dans le cadre des contrats passés avec chaque maître d'ouvrage, elle est le garant de l'efficacité du dispositif global du MCO-T. Elle planifie à long terme l'emploi des ressources budgétaires qui lui sont attribuées en vue de contractualiser les prestations nécessaires auprès des industriels privés. Pour réaliser ses missions, la SIMMT a deux domaines d'action, celui de l'équipement où elle agit en gestionnaire de biens et acheteur des matériels hors opérations d'armement et hors domaine pétrolier, et celui du soutien où elle agit en tant qu'architecte.

Les maîtres d'œuvre étatiques et privés, responsables de la conduite et de l'exécution des travaux, planifient et coordonnent les opérations qui leur sont confiées selon un horizon et des modalités qui sont fonction de leur caractère (industriel ou opérationnel).

 

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Cette organisation générale attribue à chaque strate des responsabilités distinctes qui peuvent être résumées ainsi:

Les maîtrises d'ouvrage (états-majors et directions de services) expriment les besoins notamment en termes d'emploi (quantités de matériels et potentiels associés), à des horizons compatibles avec la programmation et avec la mise en œuvre des mécanismes contractuels. Elles allouent les ressources de toute nature nécessaires à leur satisfaction (budgétaires et financières, humaines, etc.). Cette action est réalisée dans le cadre d'un contrat pluriannuel et d'un dialogue de gestion assurant le réalisme des objectifs en regard des ressources allouées et permettant le contrôle par les maîtrises d'ouvrage de l'atteinte des objectifs.

La maîtrise d'ouvrage déléguée (SIMMT) fournit de la capacité. Son action s'inscrit donc dans la durée et couvre tous les horizons temporels sans négliger la préparation de l'avenir. Elle porte la responsabilité de la performance globale du MCO-T et organise le RETEX permettant de faire évoluer la politique du MCO-T.

Les maîtrises d'œuvre à caractère industriel (le service de la maintenance industrielle terrestre [SMITer] et l'industrie privée) produisent du potentiel par le recours à la maintenance différée. Leur action concerne directement l'aptitude des parcs de matériels à répondre à la planification d'emploi exprimée au travers des contrats opérationnels.

Les maîtrises d'œuvre à caractère opérationnel (unités de maintenance des forces) assurent de la disponibilité en réalisant la maintenance immédiate. Elles permettent donc de satisfaire les besoins de fonctionnement courant, d'entraînement aux opérations et d'engagement dans le cadre des opérations.

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·         Deuxième principe: la mise en place de soutiens spécialisés par milieu en réponse à des enjeux de mutualisation et de spécialisation des acteurs

 

Les états-majors et directions de services s'appuient sur une entité unique interarmées, la SIMMT (organisme à vocation interarmées), pour le soutien des matériels terrestres hors pétroliers. À ce titre, ils lui ont confié des attributions et des délégations définies par les textes de création.

La SIMMT est notamment responsable de proposer la définition de l'organisation du soutien des matériels terrestres en recherchant, si elle est avérée, une harmonisation des processus dans un cadre interarmées.

 

·         Troisième principe: la politique d'emploi et de gestion des parcs (PEGP)

La PEGP, dont la mise en œuvre concerne à ce stade exclusivement les matériels de l'armée de Terre, est à la base d'une nouvelle répartition des actes de maintenance élaborée en fonction des délais de régénération de potentiel, permettant ainsi de s'affranchir de la concordance organisationnelle avec les niveaux techniques d'intervention. La PEGP conduit à distinguer en métropole:

§  un niveau de soutien immédiat, réalisé par les sections de maintenance régimentaires placées sous l'autorité fonctionnelle de la division maintenance du commandement des forces terrestres (CFT). Ce soutien immédiat s'applique aux matériels attribués aux forces : parc en service permanent (PSP) et parc d'entraînement (PE) perçu par les unités en préparation opérationnelle.

§  un niveau de soutien différé, réalisé soit par le SMITer, soit par l'industrie privée, et qui s'applique au parc de gestion (PG), au parc d'alerte (PA), voire au parc d'entraînement.

L'objectif d'efficience du dispositif de soutien en service conduit naturellement à rechercher l'harmonisation des processus de soutien, au moins pour les matériels identiques ou similaires entre les armées. Cela concerne essentiellement l'application des actes de maintenance tels qu'ils ont été définis et qui conditionnent notamment l'organisation de la logistique du soutien en service et sa description dans le système d'information du MCO-T.

 

Par ailleurs, cette réforme prend en compte l'ensemble des réorganisations ayant un impact sur le domaine du MCO-T, qu'elles concernent les chaînes de commandement (évolution du commandement central et des niveaux intermédiaires), l'organisation générale des soutiens (bases de défense), ou encore les évolutions budgétaires et financières (logiciel financier interministériel CHORUS).

 

Les principales étapes de la réforme

Le projet «MAINTENANCE 2010» a été officialisé l'été 2008; les étapes les plus essentielles se sont déroulées jusqu'en 2011 et les dernières actions majeures devraient être lancées en 2012.

Les principales dates en sont :

-   2008: désignation des responsables des sous-projets et mise en place d'une cellule de synthèse au sein de la direction centrale du matériel de l'armée de Terre;

-   2009: création des organes précurseurs des futures structures: structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT), service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) et division maintenance du commandement de la force terrestre (CFT/DIVMAI); travaux et projets pilotes sur la réorganisation fonctionnelle du domaine maintenance, accélération de l'adaptation des systèmes d'information (le directeur central de la SIMMT est responsable du quartier fonctionnel des SI du MCO-T et responsable du projet de système d'information de la maintenance terrestre ‒ SIM@T); transfert et rationalisation au niveau central des activités financières et contractuelles réalisées auparavant en régions.

-   2010: le 20 octobre, signature des textes de création des nouvelles structures, début des réorganisations physiques de l'ensemble des organismes de maîtrise d'œuvre, mise en œuvre des nouveaux processus de la maintenance, intégration de l'armée de l'Air, de la Marine et du SEA dans les processus de la SIMMT;

-   2011: dissolution des directions régionales du matériel, fin de la montée en puissance des nouvelles structures centrales, interfaçage du SI du MCO-T à CHORUS (projet pilote pour le ministère).

 

les leviers de la performance

La performance du MCO-T s'articule autour de six composantes principales.

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La planification des ressources de toutes natures consacrées au MCO-T permet d'en optimiser l'emploi en vue de satisfaire le juste besoin exprimé par les maîtrises d'ouvrages.

Cette planification couvre les trois horizons du court, moyen et long terme (typiquement : deux ans, trois ans et au-delà).

En matière de ressources budgétaires et financières, la planification s'inscrit dans les travaux de planification budgétaire triennale de programme et d'élaboration ou d'actualisation du référentiel de programmation. Elle est cohérente avec les décisions prises par les MOA[1] en matière de MCO d'une part, d'équipement et de taux d'activités, d'autre part.

Pour ce qui concerne la ressource humaine étatique civile et militaire, elle est déterminée par le besoin de détenir et de maintenir des capacités juste nécessaires pour concevoir, piloter et exécuter le MCO-T en métropole et en opérations extérieures. Outre son aspect quantitatif, elle revêt un caractère qualitatif en termes d'expertise technique dans les différentes spécialités de la maintenance des matériels terrestres. À cet égard, la planification de la formation, le maintien de l'expertise et le développement de l'expérience à travers des parcours professionnels sont des éléments importants à prendre en considération.

Les capacités étatiques de maîtrise d'œuvre du MCO-T s'appuient également sur la disponibilité d'une ressource technique, notamment l'infrastructure, pour laquelle les opérations d'acquisition, d'entretien, d'adaptation et d'amélioration nécessitent également une planification en cohérence avec l'effet global recherché.

 

Le contrat opérationnel ainsi que les délais et conditions actuels d'engagement n'exigent plus une disponibilité instantanée de la totalité des parcs et équipements qui, de toute façon, ne pourrait plus être assurée en regard des contraintes budgétaires et financières qui s'imposent aux MOA.

Ce nouveau contexte autorise une montée en puissance progressive des forces et permet ainsi d'envisager une gestion dynamique des parcs de matériels visant à ne mettre à disposition des unités que les équipements strictement nécessaires à la réalisation des activités récurrentes ou programmées.

Ce concept, qui se traduit dans l'armée de Terre par le déploiement depuis 2008 de la politique d'emploi et de gestion des parcs (PEGP), permet en outre de planifier et d'ordonnancer les opérations de maintenance préventives ou curatives à long délai d'intervention, favorisant ainsi, d'une part, l'optimisation de l'emploi de l'outil de production étatique (SMITer) et, d'autre part, la passation de marchés de MCO pluriannuels et globaux avec l'industrie privée. Il permet également de maîtriser l'amortissement des investissements en immobilisations, en pilotant la consommation de potentiel des matériels constitutifs d'un parc technique.

 

La politique d'achat de prestations de MCO s'inscrit dans la politique globale d'achat du ministère de la Défense. Elle doit répondre aux stratégies de soutien des matériels terrestres, tout en prenant au mieux en compte les grands enjeux identifiés en termes de disponibilité des parcs, de soutien dans la durée, d'aptitude à honorer les opérations et de maîtrise des coûts.

Elle doit respecter la réglementation qui impose des obligations et des contraintes en matière de marchés publics. Cette réglementation est essentiellement une réglementation économique qui a pour finalité d'éviter que les personnes publiques ne perturbent le jeu de la concurrence. De ce fait, les choix sont toujours réglementairement à apprécier au cas par cas par le pouvoir adjudicateur (PAD), sous l'éclairage de l'analyse de l'offre concurrentielle pour le périmètre de besoin considéré.

La politique d'achat fixe les principes relatifs à la préparation et à la réalisation des actes contractuels ainsi qu'à l'identification et à la sélection des sources d'approvisionnement. Elle vise à instaurer un juste équilibre entre la recherche d'une rationalisation des actes contractuels au travers du développement de marchés centraux, et le maintien d'une capacité réactive centrale et locale pour répondre à des besoins urgents ou, si nécessaire, pour assurer la continuité des approvisionnements lors du renouvellement des marchés centraux.

Elle repose sur une connaissance exhaustive de la cartographie des achats, ainsi que sur l'élaboration et la mise à jour régulière d'un référentiel des fournisseurs concernés. Ces derniers se caractérisent notamment par leur degré d'interdépendance vis-à-vis du MCO-T: d'une part, au travers du volume que représentent les activités liées au MCO-T dans leur chiffre d'affaire global (dépendance du fournisseur) et, d'autre part, au travers de la part de l'ensemble des paiements annuels de MCO-T qui leur est destinée (dépendance vis-à-vis du fournisseur). Cette approche permet d'appréhender la nature des relations à instaurer, celles-ci pouvant évoluer en fonction du rapport de force et du niveau de robustesse ou de fragilité de la source d'approvisionnement concernée.

 

Le soutien en service des matériels couvre toutes les phases du cycle de vie des équipements. Il représente une part significative du coût global des matériels et peut recouvrir des enjeux économiques et technologiques importants.

La recherche de l'efficience globale du système de MCO-T conduit naturellement à optimiser l'acquisition des prestations de soutien en choisissant d'en confier la maîtrise d'œuvre soit à des entités étatiques, soit à des entités de droit privé.

Ce choix doit s'effectuer avec la recherche d'un équilibre permanent entre les différentes solutions afin de s'adapter à l'évolution constante de l'environnement économique, industriel et opérationnel. Il résulte de la prise en compte des paramètres suivants :

§     l'acquisition de prestations de soutien doit respecter le principe d'autonomie compétitive[2] tout en répondant au besoin des forces, notamment lorsqu'elles sont engagées en opérations;

§     l'accès de la France aux capacités technologiques et industrielles de défense conditionne, dans le cadre des alliances actuelles, son efficacité militaire et son autonomie de décision. Le maintien de certaines compétences dans le domaine du soutien contribue à l'entretien d'une base industrielle et technologique de défense, capable de garantir aux forces armées les prestations de soutien dont elles ont besoin;

§     le recours à l'industrie de droit privé nécessite le maintien, au sein du ministère, des capacités de spécifier le besoin, d'acheter et de suivre les prestations de soutien. Il est donc nécessaire de disposer d'une expertise technique suffisante et d'être en mesure d'évaluer la performance des prestations réalisées au regard du besoin à satisfaire;

§     le maintien d'une capacité étatique de réalisation des activités de soutien est indispensable pour assurer le soutien des matériels en opérations. Il impose donc de disposer et d'entretenir une ressource compétente et qualifiée.

Au-delà du simple choix de répartition entre secteur étatique ou privé, une complémentarité entre ces deux acteurs doit être recherchée afin d'optimiser la performance liée à leurs capacités intrinsèques et à leur nature. Ainsi, la contractualisation avec l'industrie privée concernera plutôt des charges lissées ou programmées favorisant la maîtrise des coûts en diminuant les risques liés aux variations potentielles de charges (exemple: opérations d'entretien préventif majeur). Le secteur étatique, notamment le SMITer, sera sollicité, en complément de ses activités planifiées, pour absorber des éventuels pics de charges, permettant ainsi d'en exploiter la disponibilité et la réactivité. Ces activités, de nature différentes, peuvent concerner un même objet, voire être regroupées au sein d'un acte contractuel unique (contrat hybride).

 

·         Un pilotage unique et homogène de la chaîne logistique du MCO-T

La fonction logistique est une composante essentielle de l'activité de MCO. Les caractéristiques d'emploi des matériels terrestres et la tendance à la réduction des stocks lui confèrent un rôle capital dans l'atteinte des objectifs de performance liés à la satisfaction des besoins capacitaires pour la préparation et l'engagement opérationnels.

En outre, les flux retour de rechanges à réparer constituent désormais un point critique du MCO. En effet, la réduction du volume de chaque parc de nouveaux matériels et le recours à des marchés de MCO globaux s'accompagnent d'une réduction du volant de sous-ensembles réparables acquis au titre des opérations d'armement, créant ainsi une tension sur l'ensemble du processus lié à leur réparation.

Le rattachement organique au SMITer des structures assurant le stockage et la distribution des rechanges du MCO-T au travers d'un réseau logistique redimensionné, ainsi que l'apparition d'un opérateur autonome dépendant de l'état-major des armées, responsable de la conception, de l'organisation et de la réalisation des transports et des acheminements (le centre des transits et transports de surface ‒ CTTS ‒ sous pilotage du centre multimodal des transports ‒ CMT), nécessitent une approche globale de la fonction logistique du MCO-T. Au sein de la SIMMT, ce rôle a été confié à un «Supply Chain Manager» responsable de la coordination des actions concourant à la performance de cette fonction dans sa totalité.

 

 

 

 

 

·         Un système d'informations référent du MCO-T

Sous une forte impulsion ministérielle, et en s'appuyant sur une cartographie fonctionnelle urbanisée, il a été décidé de réduire le nombre d'outils applicatifs dédiés au MCO en les faisant converger vers un système d'information global, cohérent avec les besoins interarmées et capable de répondre aux enjeux techniques et économiques de la maintenance des matériels terrestres.

En ce sens, le «système d'information de la maintenance terrestre modernisé» (SIM@T) a été désigné comme système référent du MCO-T. Cette application, ouverte à un large spectre de domaines «métiers», doit aujourd'hui offrir aux opérateurs de toutes les armées et services en charge du MCO-T un accès au plus grand nombre de fonctionnalités utiles au pilotage et à la mise en œuvre des activités techniques et logistiques, en interface notamment avec l'application financière de l'État, CHORUS.

La définition à court terme de la cible fonctionnelle et applicative d'un système d'information pertinent dédié au MCO-T s'appuie, pour l'essentiel des besoins, sur le socle SIM@T interfacé à CHORUS. Elle est assortie d'une trajectoire de rationalisation des autres applications existantes et intègre les besoins nouveaux mis en évidence par l'analyse des processus d'activités et des procédures de travail réparties et/ou partagées entre les entités en charge de la maintenance des matériels terrestres.

 

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Projet complexe et ambitieux, conduit sous un fort courant de contraintes contenues par la maîtrise au quotidien des risques, la profonde réforme du MCO-T est mise en œuvre tout en assurant le soutien des matériels en opération avec un niveau de disponibilité supérieur à 90% et plus de 2.700 maintenanciers projetés en permanence sur l'ensemble des théâtres extérieurs.

Cette réforme comporte tous les volets liés à l'évolution des organisations complexes (organisation, budgétisation, coordination avec les opérations d'infrastructure, systèmes d'information, réingénierie des processus métiers, conduite du changement, dialogue social, communication). Elle s'est intégrée sans heurt dans d'autres réformes fondamentales du ministère, notamment la mise en place du logiciel CHORUS, la réingénierie des macro-processus budgétaires et comptables, la nouvelle organisation de la conduite des opérations d'armement, dont la SIMMT est un des acteurs majeurs pour le domaine terrestre.

 

[1] Maîtres d'ouvrage

[2] Il s'agit de concilier, d'une part, la nécessaire autonomie permettant de faire face aux enjeux stratégiques et, d'autre part, le maintien d'une compétitivité des fournisseurs.

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